CH DE FLOREVILLE
Présentation de la marque CH DE FLOREVILLE
Déposée le 19 octobre 1993 par monsieur VILMART FRANCK, monsieur COUVREUR Yves, monsieur BRUGNON Philippe, monsieur RAFFLIN Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CH DE FLOREVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CH DE FLOREVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH DE FLOREVILLE est expirée depuis le 19 octobre 2003.
VILMART FRANCK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49